Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Terms Overview
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Clause 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à fournir des conseils en matière de coaching d'affaires. L'étendue des services peut varier et sera précisée au cas par cas.
Conditions below govern practical use, service handling, and supporting records for this agreement.
03
Clause 03
Paiements et commerciaux
Tous les paiements effectués pour les services doivent être réalisés selon les modalités convenues. Les détails des paiements seront fournis lors de la confirmation des services.
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales applicables à nos services seront définies dans les communications directes avec les clients. Ces conditions peuvent inclure des modalités spécifiques selon les services fournis.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite sans autorisation écrite préalable.
06
Clause Reference
Avertissement de responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de l'incapacité à l'utiliser.
07
Clause Reference
Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par le droit applicable en France. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08
Clause Reference
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
ReferenceHCCH